Vous souhaitez épargner de l’argent, mais vous ne savez pas par où commencer ? L’assurance-vie est un placement classique en France, où près de 45 % des ménages en détiennent au moins une forme. Mais qu’en est-il pour les non-résidents ? Placement financier préféré des Français, l’assurance-vie suscite l’intérêt de nombreux expatriés. Cet article vous aide à comprendre les enjeux, notamment la fiscalité en cas de vie (rachats) et en cas de décès.
Prenons l’exemple d’un contribuable espagnol souhaitant souscrire un contrat d’assurance-vie en France. Le principe de libre accès s’applique aux expatriés et non-résidents. Ces derniers peuvent bénéficier d’avantages fiscaux spécifiques en optant pour un contrat d’assurance vie non résident.
Cependant, avant de souscrire, il est essentiel de vérifier s’il existe une convention fiscale entre la France et votre pays de résidence. En l’absence de convention fiscale, votre pays pourrait être considéré comme « non coopératif », ce qui rend l’assurance-vie française moins intéressante financièrement.
Généralement, les gains annuels ne sont pas imposables sauf en cas de rachat (retrait des primes) ou de résiliation du contrat. Dans ces situations, des impôts peuvent s’appliquer.
Pour profiter des avantages fiscaux réservés aux non-résidents, il est nécessaire de justifier chaque année de sa résidence fiscale à l’étranger. Cela permet de bénéficier d’une réduction des prélèvements sociaux sur les intérêts générés.
En cas de rachat ou de résiliation, les intérêts sont soumis à un prélèvement forfaitaire dont le taux varie selon :
Bon à savoir : Les conventions fiscales internationales peuvent réduire ou supprimer ce prélèvement selon le pays de résidence.
Lorsqu’une convention fiscale existe entre la France et le pays de résidence, elle détermine le régime fiscal le plus favorable entre les dispositions françaises et celles de la convention. Cela peut inclure :
Si le contrat est résilié après 8 ans, les non-résidents ne bénéficient pas de la déduction des intérêts. Un taux forfaitaire s’applique dès le premier euro, sans possibilité de réduction.
Pour les non-résidents, souscrire une assurance-vie en France peut être très avantageux grâce à des régimes fiscaux particulièrement attractifs, sous réserve des conventions fiscales applicables.
Cette mise en forme facilite la lecture et met en avant les points essentiels pour un non-résident souhaitant envisager l’assurance-vie comme placement financier.
